DOMAINE DES RONZIERES
Présentation de la marque DOMAINE DES RONZIERES
Déposée le 13 mars 1996 par GAY Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES RONZIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DES RONZIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96616148.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES RONZIERES est expirée depuis le 13 mars 2006.
GAY Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35
Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17